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 certificat de cession

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magy08
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MessageSujet: certificat de cession   Sam 24 Nov - 12:53

Bonjour, lorsque que l' on achete un regius, doit on remplir un nouveau certificat entre vendeur et nouveau propriétaire ?
Merci de vos réponses.
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crocodilopolis
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MessageSujet: Re: certificat de cession   Sam 24 Nov - 14:35

Oui .
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magy08
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MessageSujet: Re: certificat de cession   Sam 24 Nov - 15:27

Merci !
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damien37
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MessageSujet: Re: certificat de cession   Dim 25 Nov - 1:54

oui
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magy08
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MessageSujet: Re: certificat de cession   Dim 25 Nov - 13:49

Dans mon cas, c'est un premier propriétaire qui revend son regius.
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crocodilopolis
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MessageSujet: Re: certificat de cession   Dim 25 Nov - 14:24

Demande lui de faire un certificat de cession avec la provenance du Regius , etc...
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magy08
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MessageSujet: Re: certificat de cession   Dim 25 Nov - 15:54

En fait il m'a donné un double du premier certificat.
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dave31
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MessageSujet: Re: certificat de cession   Dim 25 Nov - 16:14

le problème, c'est que ton nom et ton adresse n'apparaissent nul part sur le document
ill peut te filer une copie de la 1ère cession mais il doit t'en fournir une de son côté
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magy08
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MessageSujet: Re: certificat de cession   Dim 25 Nov - 16:25

C'est ce que je lui ai dit, donc je lui envoye le document rempli et il me le renverra signé.
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