Absolut regius


 
AccueilFAQRechercherS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 Projet CDC pour 2013

Aller en bas 
Aller à la page : Précédent  1, 2
AuteurMessage
Candice
Reproducteur confirmé
Reproducteur confirmé
avatar

Nombre de messages : 473
Age : 32
Localisation : Nantes
Date d'inscription : 04/07/2010

MessageSujet: Re: Projet CDC pour 2013   Sam 24 Nov - 15:13

GaelleW a écrit:

Bonjour je détien XX Python regius, elaphe et pogona !

C'est pas un peu simple pour l'administration française ? Suspect

Voilà un lien pour se déclarer:

https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_12447.do
Revenir en haut Aller en bas
CKsnakes
En éclosion
En éclosion


Nombre de messages : 18
Age : 57
Localisation : Alsace
Date d'inscription : 20/02/2011

MessageSujet: Re: Projet CDC pour 2013   Sam 24 Nov - 20:00

Vous confondez tout !

Ce formulaire est une demande d'autorisation de détention d'animaux d'espèces non domestiques
Il est uniquement fait pour les animaux de l'annexe 1 de l'arrêté du 10 août 2004.

Rien à voir avec une déclaration d'élevage d'agrément d'animaux non domestiques (dont je n’ai jamais entendu parlé)
Revenir en haut Aller en bas
Jo57350
Reproducteur
Reproducteur
avatar

Nombre de messages : 249
Age : 27
Localisation : Lorraine (moselle)
Date d'inscription : 13/11/2012

MessageSujet: Re: Projet CDC pour 2013   Sam 24 Nov - 21:22

Oyé je comprend de moin en moins ...
Revenir en haut Aller en bas
Candice
Reproducteur confirmé
Reproducteur confirmé
avatar

Nombre de messages : 473
Age : 32
Localisation : Nantes
Date d'inscription : 04/07/2010

MessageSujet: Re: Projet CDC pour 2013   Sam 24 Nov - 21:42

Oui, je pense que nous n'arrivons pas à nous comprendre!
Arrêtez moi si me trompe, mais pour moi cette demande d'autorisation est plus une déclaration qu'autre chose.
Le document de déclaration à proprement dit n'existe, à ma connaissance, pas. Je pense donc que c'est de ce document dont parlait Dave.
Le lien que je me suis permise de vous donner est pour moi une alternative pour se régulariser auprès de sa préfecture. L'élevage sera enregistré. Il prouvera même votre expérience et deviendra un bon bagage supplémentaire pour le CDC futur.
Revenir en haut Aller en bas
dave31
Reproducteur confirmé
Reproducteur confirmé
avatar

Nombre de messages : 3095
Age : 44
Localisation : Gaillac
Date d'inscription : 24/01/2008

MessageSujet: Re: Projet CDC pour 2013   Sam 24 Nov - 21:45

euh, oui!
c'est le même document
un grand MEA CULPA, je me suis trompé dans les termes!
Revenir en haut Aller en bas
http://terra19.forums-actifs.com
Jo57350
Reproducteur
Reproducteur
avatar

Nombre de messages : 249
Age : 27
Localisation : Lorraine (moselle)
Date d'inscription : 13/11/2012

MessageSujet: Re: Projet CDC pour 2013   Sam 24 Nov - 22:02

J'ai bien vue ton doc, mais si on achete un nouveau python ou autre, il faudrat de nouveau régularisé ce dossier ?

Revenir en haut Aller en bas
Candice
Reproducteur confirmé
Reproducteur confirmé
avatar

Nombre de messages : 473
Age : 32
Localisation : Nantes
Date d'inscription : 04/07/2010

MessageSujet: Re: Projet CDC pour 2013   Sam 24 Nov - 23:46

Bonne question, je laisse les autres membres répondre!
Revenir en haut Aller en bas
damien37
Reproducteur confirmé
Reproducteur confirmé


Nombre de messages : 952
Age : 48
Localisation : tours
Date d'inscription : 17/08/2012

MessageSujet: Re: Projet CDC pour 2013   Dim 25 Nov - 1:53

il manque des pages .

dans se dossier , j ai du remplir 5 ou 6 pages . si mes souvenir sont encor bon .

_ comme ma pièce d élevage : surface pour chaque bêtes , chauffage, lumière , etc ....
_ les maladies , la quarantaine , etc ...
enfin plain de petites questions .

Revenir en haut Aller en bas
CKsnakes
En éclosion
En éclosion


Nombre de messages : 18
Age : 57
Localisation : Alsace
Date d'inscription : 20/02/2011

MessageSujet: Re: Projet CDC pour 2013   Dim 25 Nov - 3:52

Arrêtez de raconter n'importe quoi.
Ce que vous racontez ne fait référence à aucune loi.

Téléchargez l'arrêté du 10 août 2004 et apprenez le par cœur. C'est la base législative pour tout éleveur Français.

Si une DDCSPP vous a demandé une telle déclaration c'est jusqu'à preuve du contraire une politique personnelle bien à elle qui n'a aucune valeur officielle et n'est ni obligatoire.
Revenir en haut Aller en bas
dave31
Reproducteur confirmé
Reproducteur confirmé
avatar

Nombre de messages : 3095
Age : 44
Localisation : Gaillac
Date d'inscription : 24/01/2008

MessageSujet: Re: Projet CDC pour 2013   Dim 25 Nov - 11:37

aucune administration ne te demande ça!
c'est une initiative personnelle et c'est un plus quand tu montes ton dossier quand tu veux monter une capa sur les espèces que tu maintiens déjà
mais cette déclaration ne te décharge en rien de faire les stages quand tu montes ton dossier

mais oui, certaines ddpp, demande un minimum de 3 ans d'expérience ou des études spécifiques pour un dépot de capa (tu peux contacter la mienne, c'est comme cela qu'ils interprètent les textes!! puisqu'elle ne prend pas en compte les factures d'achat des animaux)
et cette démarche a fait que ça m'a donné ces trois années.

maintenant, tant que chaque département fera ses propres interprétations et que ça ne sera pas nationaliser, il y aura toujours des divergences
dans mon département c'est la croix et la bannière pour passer capa et dans un département à côté ils font des capa "simplifiées" (démarches amoindries)

alors oui, on a du mal à se retrouver dans un tel dédale
et comme je le dis souvent, le mieux c'est de contacter sa propre ddpp pour savoir ce qu'elle veux!!
c'est pas plus compliqué qu'un coup de fil ou un mail en général!!!
Revenir en haut Aller en bas
http://terra19.forums-actifs.com
Candice
Reproducteur confirmé
Reproducteur confirmé
avatar

Nombre de messages : 473
Age : 32
Localisation : Nantes
Date d'inscription : 04/07/2010

MessageSujet: Re: Projet CDC pour 2013   Dim 25 Nov - 14:42

dave31 a écrit:
aucune administration ne te demande ça!
c'est une initiative personnelle et c'est un plus quand tu montes ton dossier quand tu veux monter une capa sur les espèces que tu maintiens déjà
mais cette déclaration ne te décharge en rien de faire les stages quand tu montes ton dossier

D'accord avec toi Dave. En effet, CK Snake, personne ne demande ça. Mais ça peut apporter un plus pour ton futur capa et prouver de ton "sérieux". Personne n'a dit que c'était obligatoire. Alors oui on raconte n'importe quoi, mais pas tant que ça! Wink C'est que tu nous a mal compris!

Damien, tu as dû regarder que la première page, j'ai vérifier, le doc à l'air complet! Wink

Revenir en haut Aller en bas
CKsnakes
En éclosion
En éclosion


Nombre de messages : 18
Age : 57
Localisation : Alsace
Date d'inscription : 20/02/2011

MessageSujet: Re: Projet CDC pour 2013   Dim 25 Nov - 15:47

Oui tous les petits plus sont bons à prendre.
J'ai fait des recherches sur Google :
Sur un post d'un forum, une préfecture a renvoyé le dossier de demande de l'éleveur, ne donnant pas suite car ça ne concernait pas les animaux qu'il détenait.
Tout dépend de la DDCSPP.
Je vous cite les paroles d'une personne du ministère de l'environnement :
" les DDCSPP de chaque département font leur propre politique "
il faut faire avec, et surtout aller dans leur sens.
Revenir en haut Aller en bas
CKsnakes
En éclosion
En éclosion


Nombre de messages : 18
Age : 57
Localisation : Alsace
Date d'inscription : 20/02/2011

MessageSujet: Re: Projet CDC pour 2013   Dim 25 Nov - 15:58

Aller contre la DDCSPP est une énorme prise de risque.
Par contre dans mon département les choses ne fonctionnent pas très bien.
Comme j'ai déménagé je vais faire ma demande AOE et en profiter pour demander une extension de mon CDC.
Mais cette fois-ci j'ai décidé de ne plus les carresser dans le sens du poil. Je vais casser l'un après l'autre tous les membres de la pré-commission car franchement ça vole plus que bas.
En étant irréprochable en connaissant les lois sur le bout des doigts on peu se le permettre. Je ne sais pas si je vais réussir à annéliorer les choses dans mon département mais je vais tenter le coup.
Revenir en haut Aller en bas
dave31
Reproducteur confirmé
Reproducteur confirmé
avatar

Nombre de messages : 3095
Age : 44
Localisation : Gaillac
Date d'inscription : 24/01/2008

MessageSujet: Re: Projet CDC pour 2013   Dim 25 Nov - 16:10

c'est vrai que pour faire ce genre de choses, il faut être irréprochable et surtout connaitre les lois sur le bout des doigts.
je connais des gars que l'on a même questionné sur des espèces qui n'étaient pas sur leur demande
Revenir en haut Aller en bas
http://terra19.forums-actifs.com
damien37
Reproducteur confirmé
Reproducteur confirmé


Nombre de messages : 952
Age : 48
Localisation : tours
Date d'inscription : 17/08/2012

MessageSujet: Re: Projet CDC pour 2013   Lun 26 Nov - 18:01

Candice a écrit:
dave31 a écrit:
aucune administration ne te demande ça!
c'est une initiative personnelle et c'est un plus quand tu montes ton dossier quand tu veux monter une capa sur les espèces que tu maintiens déjà
mais cette déclaration ne te décharge en rien de faire les stages quand tu montes ton dossier

D'accord avec toi Dave. En effet, CK Snake, personne ne demande ça. Mais ça peut apporter un plus pour ton futur capa et prouver de ton "sérieux". Personne n'a dit que c'était obligatoire. Alors oui on raconte n'importe quoi, mais pas tant que ça! Wink C'est que tu nous a mal compris!

Damien, tu as dû regarder que la première page, j'ai vérifier, le doc à l'air complet! Wink



oupssss !!!!!!! Embarassed Embarassed Embarassed Embarassed dsolé candice .

je viens de vérifier et il est complet .
de plus je sais que tu est sur R'O et donc que tu ne pouvais faire une tel erreur . dslé .

Revenir en haut Aller en bas
D_Insane
Reproducteur confirmé
Reproducteur confirmé
avatar

Nombre de messages : 2091
Age : 33
Localisation : Laval - Rennes
Date d'inscription : 07/10/2011

MessageSujet: Re: Projet CDC pour 2013   Lun 26 Nov - 22:28

drazhar a écrit:
tu peut avoir 25 serpent de moins de 1.5 mêtres soit (python, elaphe...ex:15 regius et 10 elaphes).
3 boa max
10 tortues (il me semble)
tu peux avoir 40 reptiles max toutes espece confondue

il s'agit du nombre de spécimens adultes en théorie car dans les fait certianes ddp considerent que c'est le nombre de spécimens qu'ils soient juv ou adultes.

Les Boa ne rentrent pas dans le quota des 25 puisqu'ils mesurent plus 1,50m.
la limitation au nombre de 10 concerne toutes espèces de serpents de plus 1,50 m (hormis les boa constrictor), les lézard de plus d'1m et les tortues de plus de 40 cm.
Il faut ajouter le quota de 6 concernant les espèces dont la capture est interdite.

Le nombre de 40 limite la possession d'animaux classés dans ces différentes catégories.

Source : Arrêté ministériel du 10 Aout 2004, Annexe A.

Il faut donc arrêter d’adapter la réglementation à sa sauce et surtout colporter ce genre de propos afin d'éviter que des terrariophlies se retrouvent dans l'illégalité à cause de "On dit"
Revenir en haut Aller en bas
drazhar
Mister Absolut 2011
avatar

Nombre de messages : 2251
Age : 30
Localisation : Strasbourg
Date d'inscription : 02/09/2010

MessageSujet: Re: Projet CDC pour 2013   Mar 27 Nov - 11:35

D_Insane a écrit:
drazhar a écrit:
tu peut avoir 25 serpent de moins de 1.5 mêtres soit (python, elaphe...ex:15 regius et 10 elaphes).
3 boa max
10 tortues (il me semble)
tu peux avoir 40 reptiles max toutes espece confondue

il s'agit du nombre de spécimens adultes en théorie car dans les fait certianes ddp considerent que c'est le nombre de spécimens qu'ils soient juv ou adultes.

Les Boa ne rentrent pas dans le quota des 25 puisqu'ils mesurent plus 1,50m.
la limitation au nombre de 10 concerne toutes espèces de serpents de plus 1,50 m (hormis les boa constrictor), les lézard de plus d'1m et les tortues de plus de 40 cm.
Il faut ajouter le quota de 6 concernant les espèces dont la capture est interdite.

Le nombre de 40 limite la possession d'animaux classés dans ces différentes catégories.

Source : Arrêté ministériel du 10 Aout 2004, Annexe A.

Il faut donc arrêter d’adapter la réglementation à sa sauce et surtout colporter ce genre de propos afin d'éviter que des terrariophlies se retrouvent dans l'illégalité à cause de "On dit"

reli correctement mon message et tu verras que les boa ne sont pas dans les 25. Very Happy
je ne vois pas ce qui est faux et qui va mettre des personne dans l'illégalité. merci de lire correctement les messages avant de faire des grandes phrases pour dire à nouveau la même chose.
Revenir en haut Aller en bas
http://dark-regius-creation.e-monsite.com/
D_Insane
Reproducteur confirmé
Reproducteur confirmé
avatar

Nombre de messages : 2091
Age : 33
Localisation : Laval - Rennes
Date d'inscription : 07/10/2011

MessageSujet: Re: Projet CDC pour 2013   Mer 28 Nov - 22:26

Bon on va essayer de se parler simplement afin de ne pas se brouiller pour rien.

le quota de 25 concerne également tous les petits lézards et les petites tortues, il est donc très vite atteint lorsqu'on possède plusieurs espèces.
Ensuite le Quota de 40 ne pourra jamais contenir plus de 25 spécimens des espèces concernées par le quota de 25 justement.
C'est à dire que hormis les 25 regius que quelqu'un détiendrait, il ne pourrait allez jusqu'à 40 reptiles au total, qu'en rajoutant à ces 25 regius, 15 animaux appartenant à une ou plusieurs des catégories suivantes : BC (3 max) et/ou gros serpents, tortues, lézards (10 max), et/ou espèces dont la capture est interdite (6 max, ex Tortue d'Hermann).

Es-tu d'accord avec moi sur cela?
Revenir en haut Aller en bas
drazhar
Mister Absolut 2011
avatar

Nombre de messages : 2251
Age : 30
Localisation : Strasbourg
Date d'inscription : 02/09/2010

MessageSujet: Re: Projet CDC pour 2013   Mer 28 Nov - 22:30

totalement d'accord avec toi en effet
Revenir en haut Aller en bas
http://dark-regius-creation.e-monsite.com/
joness09
Juvénile
Juvénile


Nombre de messages : 57
Age : 39
Localisation : Pontarlier(Doubs)
Date d'inscription : 27/01/2013

MessageSujet: Re: Projet CDC pour 2013   Mar 29 Jan - 20:06

bonsoir,j'ai bien regardé vos commentaire et ou trouve ton cette declaration(ddpp)
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Projet CDC pour 2013   

Revenir en haut Aller en bas
 
Projet CDC pour 2013
Revenir en haut 
Page 2 sur 2Aller à la page : Précédent  1, 2

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Absolut regius :: Législation-
Sauter vers: