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 Responsabilité civile

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simoun85
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MessageSujet: Responsabilité civile   Mar 5 Oct - 6:43

Alors la question est : est ce que n'importe quelle responsabilité civile couvre nos regius?

Je m'explique, en ce qui concerne les animaux, même non domestique tel les chevaux, les responsabilités civiles ne couvrent pas toujours tous types d'animaux. Pour la mienne par exemple, celle-ci ne les prends pas en charge, si je possède plus de 3 chevaux adultes. Alors les régius ... scratch

Alors ma question est est-on couvert par notre responsabilité civile ? Et etes vous assurés pour vos p'tites betes?
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jean-seb 76
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MessageSujet: Re: Responsabilité civile   Mar 5 Oct - 7:33

De mon coté j'ai déjà demandé a plusieurs assurance pour ça ... aucune ne peux le faire ...

En cas d'incendie ou gros problème tu as tous dans l'os ...
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drazhar
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MessageSujet: Re: Responsabilité civile   Mar 5 Oct - 8:28

je travail dans les assurance. Au niveau de la loi aucune assurance n'est obligé d'assuré un python ou autre reptile pour la responsabilité civile et pour le dommage (vol, incendie...).

J'ai fait des recherche surtout pour la responsabilité civile qui est le plus important mais actuellement je n'ai aucune reponse favorable et je pense que je n'en aurais aucune.

En gros tous dommage subis ou causé par vos regius c'est pour notre pomme!
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simoun85
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MessageSujet: Re: Responsabilité civile   Mar 5 Oct - 9:01

pour la responsabilité civile cela ne m'étonne pas trop, mais pour une assurance ...

Je veux dire on peut bien assurer tout est n'mporte quoi normalement non? Certain assure un certain cheptel d'animaux, voir même une partie de son corps ! alors une assurance pour quelques bebetes en terra ... ca devrait se trouver non?
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drazhar
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MessageSujet: Re: Responsabilité civile   Mar 5 Oct - 9:15

oui en assurance professionnelle je pense que c'est possible. Mais il faut savoir que dans une assurance habitation classique ça marchera pas.
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Ella
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MessageSujet: Re: Responsabilité civile   Mar 5 Oct - 9:18

alors moi je poserais la question differement :
vous voulez assurer quoi ??

l'animal?
les dommages que peut causer l'animal?
les dommages subis par l'animal du fait d'un tiers?

tous est assurable du moment qu'il s'agit d'un evenement incertain, imprevisible, insurmontable...
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drazhar
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MessageSujet: Re: Responsabilité civile   Mar 5 Oct - 9:25

Ella a écrit:
alors moi je poserais la question differement :
vous voulez assurer quoi ??

l'animal?
les dommages que peut causer l'animal?
les dommages subis par l'animal du fait d'un tiers?

tous est assurable du moment qu'il s'agit d'un evenement incertain, imprevisible, insurmontable...


L'animal? ça devrait etre possible mais j'ai pas encore trouvé.

les dommages que peut causer l'animal? aucune assurance ne l'accepte comme risque. L'etat n'oblige pas à garantire ces animaux.

les dommages subis par l'animal du fait d'un tiers? Toujour garantie, pas besoin de prendre une assurance spéciale.
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Ella
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MessageSujet: Re: Responsabilité civile   Mar 5 Oct - 9:42

les degats que peut occassionné un animal est couvert sauf indication contraire par ta RC
en effet ton animal (un ane occasionne un dommage a une voiture stationné genre coup de pied)
ben ta RC fonctionnera

apres je me demande quel dommage peut occasionné un PR Smile a part une morsure mais la je vois mal un tiers posé plainte...

apres il semblerait que cela soit possible de trouver des assurances type mortalité du bétail
apres il est sur qu'aujourd'hui c'est souvent dans le cadre de dossier pro ou la quantité et la qualité des animaux peut etre "comptabilisé"
car il faut prouver la valeur de l'animal et je ne crois pas que nous ayons encore un france un expert en assurance pour les reptiles de facon a pouvoir donner une evaluation de valeur d'assurance de ces animaux... la facture ne suffsant pas meme si cela peut permettre une 1ere evaluation
de plus tous les risques ne seront pas pris en garantie par exemple tous ce qui est lié a des maladies specifiques
de plus il pourra etre demande un suivi veterinaire ...
donc beaucoup de contrainte pour le simple prorprietaire meme d'une bete exceptionnel
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simoun85
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MessageSujet: Re: Responsabilité civile   Mar 5 Oct - 10:15

Je reprend l'exemple des chevaux : lorsque j'ai fais assurer ma 1ere jument, je l'ai assuré pour le montant que je souhaitais, ( evidemment apres on paye en conséquence ) et celui là ne correspond pas au montant de l'achat. Et aucun expert n'est venu pour verifier.
Alors est ce possible d'assurer nos PR pour le montant que l'on souhaite comme pour les autres animaux?

Et pour la RC, pour un domage causé par un tiers sur le-dit PR, je crois qu'on est tous assuré pour ca. Mais est-ce que la RC marcherais si c'est un domage que le PR cause a un tiers? Exemple un PR s'échappe et mange l'elevage de souris de ma coloc' ( ceci est un exemple comme on peut en trouver d'autre )
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Ella
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MessageSujet: Re: Responsabilité civile   Mar 5 Oct - 10:25

dans ton exemple je dirais que tu es responsable de ton animal donc ta RC devrait rentrer en jeu
sauf clause contraire dans ton contrat precisant que les desordres du a ton python est exclu ce qui semble peu probable...

apres concernant le montant declaré a voir en cas de sinistre quel sera le montant de base retenu ? valeur declarée, valeur a dire d'expert...
apres si on te fait un contrat en fonction de la valeur il y a de grande chance que ton indemnisation soit faite sur la meme base
c'est a cela qu'il faut faire attention
a savoir sur quelle base vous serez indemnisé...
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MessageSujet: Re: Responsabilité civile   Mar 5 Oct - 10:36

Donc si je comprend bien tes propos, il est possible de trouver une assurance pour nos PR. Comment s'appelle ce type d'assurance?

Mais il faut faire attention a ce que l"indemnisation soit calculée sur la valeur déclarée de l'animal. C'est bien cela?
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drazhar
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MessageSujet: Re: Responsabilité civile   Mar 5 Oct - 10:54

Grosse erreur la rc ne marche pas pour les reptiles. renseigne toi un minimum et tu verra que ce n'est pas un animal domestique donc qu'il n'est pas garantie dans la RC de l'habitation.
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Ella
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MessageSujet: Re: Responsabilité civile   Mar 5 Oct - 11:15

j ai dis qu'il fallait lire son contrat...
et desolée mais si ton contrat n'exclue pas les nac c'est qu'il les couvre...
aujourd'hui la notion d'animal domestique a évolué...


simoun c'est exactement cela
tu peux demander a tous les assureurs que tu connais
sur que les commerciaux d'aujourd'hui ne sont formé et encore qu'au contrat de base (auto habitation) et que fatalement tu vas leur poser une colle Very Happy
mais un bon technicien en assurance peut tres bien trouver un support et une tarification pour ce type de risque
tu peux sinon passer par un courtier en assurance dont le metier et de te trouver ce que tu cherches au meilleur prix
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drazhar
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MessageSujet: Re: Responsabilité civile   Mar 5 Oct - 11:34

garantir son PR, tu as entierement raison. C'est possible.

En revanche par rapport à le RC si tu connais une assurance qui le fait, j'aimerais bien la connaitre et je pense pas etre le seul.

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simoun85
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MessageSujet: Re: Responsabilité civile   Mar 5 Oct - 11:37

drazhar, si tu relis ce que j'ai marqué au début, ma RC couvre bien mes juments ( dans la limite de 3 ) hors ce ne sont pas des animaux domestiques !
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